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Les instances

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Besoin de connaître les différentes instances de l’établissement ? Retrouvez toutes les informations utiles dans la liste ci-dessous.

Les instances

Directoire

Le directoire est une instance collégiale, un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants :

  • Il appuie et conseille le directeur sur la gestion et la conduite de l’établissement
  • prépare le projet d’établissement
  • Approuve le projet médical

Il se réunit 8 fois par an.

Conseil de Surveillance
CS

Le conseil de surveillance :

  • contrôle la gestion de l’établissement assurée par le directeur
  • délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats
  • donne un avis sur la politique qualité de l’établissement

Il formule des observations et les transmet à l’Agence Régionale de Santé (ARS).

Il se réunit 4 fois pas an.

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Commission Médicale d’Etablissement
CME

Instance la plus représentative du personnel médical au sein de l’hôpital, cette commission  est compétente sur :

  • la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
  • les conditions d’accueil et la prise en charge des usagers

La CME est aussi une instance consultative sur tous les sujets qui touchent à la vie de l’établissement.

Elle se réunit au moins 4 fois par an.

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
CHSCT

Le comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) contribue à la protection de la santé et de la sécurité du personnel (médical et non médical) de l’établissement et des agents mis à sa disposition, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Il veille à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.

Ses missions :

  • veille quant à la sécurité et la santé des agents
  • propose une réflexion sur les changements à apporter pour optimiser les conditions de travail
Comité Technique d’Etablissement
CTE

Ce comité est constitué à part égale de représentants de l’administration et de représentants du personnel désignés par les organisations syndicales.

Il est consulté sur les questions qui relèvent de la vie de l’établissement, de sa politique sociale, de la qualité et de la formation du personnel.

Il est informé sur les points relevant de la gestion de l’établissement.

Il se réunit au moins 4 fois par an.

Commission de Soins Infirmiers de Rééducation Médico-Techniques
CSIRMT

Cette commission met en place des actions qui favorisent le respect des fondements de l’action du service de soins :

  • Les valeurs humaines de ses membres particulièrement centrées sur le respect de la personne soignée et de son entourage
  • Le respect des règles déontologiques de la profession
  • Une culture des connaissances et des compétences professionnelles
  • un comportement professionnel

Les sous-commissions de la CME

Comité de Liaison Alimentaire et de Nutrition
CLAN

Cette instance vise à améliorer en permanence la prise en charge nutritionnelle du patient.

Elle développe également des projets d’éducation nutritionnelle.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
CLIN

Une infection est dite “associée aux soins” lorsqu’elle se déclare au moins 48h après l’admission du patient à l’hôpital, quel que soit le lieu où l’infection a été contractée.

Pour lutter contre ces infections et conformément aux dispositions légales en vigueur, l’hôpital de Coutances dispose de ce comité (CLIN).

Comité de Lutte contre la Douleur
CLUD

Ce comité est commun pour les hôpitaux de St Lô et de Coutances.

En partenariat avec l’équipe mobile de soins palliatifs, il a pour but :

  • de favoriser la prise en charge globale du patient et de son entourage en assurant la continuité et la coordination des soins ainsi que la cohérence du suivi.
  • de faciliter l’accès aux soins palliatifs et aux consultations anti-douleur sur  le territoire du Centre Manche
  • de décloisonner la ville et l’hôpital
Comité des Médicaments et des Dispositifs Médicaux Stériles
COMEDIMS

Ce comité est commun aux Centres Hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances.

Cette instance travaille sur l’amélioration continue du circuit du médicament et des activités des pharmacies à usage intérieur.

Fonctionnement et organisation des instances autour de la qualité
(pdf – 370.94ko)
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